Chapitre 1 Juridique

Juridique


1.1 Garantie


AUCUNE GARANTIE : openrails.org décline toute garantie, quelle qu'elle soit, pour son Logiciel. Le logiciel Open Rails et tous les outils ou la documentation associés sont fournis "tels quels" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris l'adéquation à l'utilisation. En tant qu'utilisateur de ce logiciel, vous reconnaissez l'intégralité des risques liés à son utilisation. Voir la licence pour plus de détails.


1.2 Reconnaissance des propriétés


Open Rails, Open Rails Transport Simulator, ORTS, openrails.org, le symbole Open Rails et les représentations graphiques associées d'Open Rails sont la propriété d'openrails.org. Toutes les autres marques, produits, noms de service, marques commerciales ou marques de service déposées de tiers sont la propriété de et sont utilisés pour identifier les produits ou services de leurs propriétaires respectifs.


1.3 Reconnaissance du droit d'auteur et licence


© 2009-2022 openrails.org. Ce document fait partie d'Open Rails. Open Rails est un logiciel libre : vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les termes de la Licence Publique Générale GNU telle que publiée par la Free Software Foundation, soit la version 3 de la Licence, soit toute version ultérieure. Vous devriez avoir reçu une copie de la licence publique générale GNU dans le cadre de la distribution Open Rails dans /Copying.txt. Sinon, consultez http://www.gnu.org/licenses/.

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